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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSSA
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COSSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSSA
COSSA SARL

Numéro de dépôt :
3319894
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
COSSA de COSSA

Présentation de la marque COSSA

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSSA domicilié(e) 17 rue du Pont d'Aulneau,78310 COIGNIERES - 78310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YE JIANYONG domicilié(e) 17 RUE DU PONT D'AULNEAU,78310 COIGNIERES - 78310 - France.

La marque COSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSSA est expirée depuis le 22 octobre 2014.

COSSA a également déposé les autres marques suivantes : SUNCOO


COSSA SARL - 17 rue du Pont d'Aulneau,78310 COIGNIERES - 78310 - France


Mr YE JIANYONG - 17 RUE DU PONT D'AULNEAU,78310 COIGNIERES - 78310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Appareils de massage. Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installation sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), étagères, fauteuils, sièges, boîtes en bois.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.